Mentions légales – ConfCardio

Éditeur du site
Ce site internet est édité par ConfCardio, société dont le directeur est le docteur Jonathan Bialobroda.

Hébergeur
Le site est hébergé par IONOS :

  • Adresse : IONOS SE, Elgendorfer Str. 57, 56410 Montabaur, Allemagne
  • Site web : https://www.ionos.fr

Contact
Pour toute information ou demande, vous pouvez nous contacter via le formulaire de contact accessible ici.


Propriété intellectuelle

ConfCardio est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site qu’il édite, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de ConfCardio.

Il vous est par conséquent interdit de copier, modifier, retranscrire, extraire, réutiliser et, d’une manière générale, reproduire et diffuser les contenus sans l’autorisation expresse de ConfCardio. Toute violation des droits de propriété intellectuelle constitue un délit de contrefaçon, pénalement sanctionné.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.


Responsabilité

ConfCardio met tout en œuvre pour offrir à ses utilisateurs la meilleure expérience de navigation possible ainsi que des informations complètes et pertinentes. Toutefois :

  • Le site peut contenir des informations générales à caractère éducatif et ne se substitue en aucun cas à une consultation médicale personnalisée.
  • ConfCardio ne saurait être tenu responsable des conséquences d’un usage inapproprié ou d’une interprétation erronée des informations publiées.
  • En cas de contenu illicite, offensant ou inapproprié, merci de nous le signaler via le formulaire de contact accessible ici..

Données personnelles et cookies

  • Les informations personnelles collectées via le site sont traitées conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et au RGPD (Règlement général sur la protection des données, UE 2016/679).
  • Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles. Pour l’exercer, contacteznous via le formulaire de contact accessible ici.
  • Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et mesurer la fréquentation. Vous pouvez consulter et gérer vos cookies via notre [politique de confidentialité] ou les paramètres de votre navigateur.

Loi applicable

Le présent site est soumis au droit français. Tout litige relatif à l’utilisation du site relève de la compétence des tribunaux français.

logo confcardio